Notas legales
Ce site est la propriété de la société HOTEL DE FRANCE, SARL au capital de 17 072,00 €, RCS Angers B 350 965 414, dont les coordonnées sont :
- Adresse du siège social : 8 PL DE LA GARE 49100 ANGERS .
- Téléphone : 02 41 88 49 42.
- Courrier électronique : contact@hoteldefrance-angers.com.
- N° de TVA intracommunautaire : FR 54 350965414.
- Crédit photo : fotolia et M. Bouyer Vincent
Le Directeur de la publication du site est M. Bouyer Vincent, en sa qualité de gérant.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société PEER1 (www.peer1.com). La création graphique du site a été réalisée par la société INCOMM (www.incomm.fr).
Le contenu du site
La société HOTEL DE FRANCE garantit les caractéristiques essentielles des produits. La société HOTEL DE FRANCE ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
La société HOTEL DE FRANCE ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société HOTEL DE FRANCE se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de M. Bouyer Vincent qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de M. Bouyer Vincent, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Politique de confidentialité des données personnelles
Notre entreprise met en œuvre des traitements de données à caractère personnel.
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.
Nous recueillons des informations vous concernant lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte, faites un achat….
Nous nous engageons à ne collecter que les données strictement nécessaires.
Les données personnelles que nous collectons et stockons sont :
– Nom
– Adresse
– Téléphone
– Ville
– Code Postal
Le traitement de ces données nous permet d’assurer la gestion de notre relation commerciale, de personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels, vous fournir des informations personnalisées, améliorer le service client et vos besoins de prise en charge, et vous contacter par e-mail.
La durée de conservation des données personnelles dépend du service souscrit. Nous nous engageons à ne pas conserver vos données personnelles au-delà de la durée nécessaire à la fourniture du service, augmentée de la durée de conservation imposée par les règles applicables en matière de prescription légale.
Nous sommes les seuls utilisateurs des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction (par exemple pour l’expédition d’une commande).
Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous protégeons également vos informations hors ligne. Seuls les services ayant besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service client) ont accès aux informations personnelles identifiables. Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.
Nous utilisons des cookies, destinés à améliorer l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.
Sachez que vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement de vos données à caractère personnel.
Vous pouvez exercer ces droits par toute demande écrite et signée précisant l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse et accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité, le tout adressé à : 8 PL DE LA GARE 49100 ANGERS
Vous pouvez également à tout moment vous désinscrire afin de ne plus recevoir d’e-mails.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société HOTEL DE FRANCE ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société HOTEL DE FRANCE : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société HOTEL DE FRANCE pourra être engagée.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.